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Marques déposées par monsieur ROMAIN ROUX
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L'ENCLOS DES TUILERIES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ENCLOS DES TUILERIES
M. ROMAIN ROUX

Numéro de dépôt :
4256673
Date de dépôt :
14/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2026
L\'ENCLOS DES TUILERIES de ROMAIN ROUX

Présentation de la marque L'ENCLOS DES TUILERIES

Déposée par voie électronique le 14 mars 2016 par monsieur ROMAIN ROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ENCLOS DES TUILERIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est monsieur ROMAIN ROUX domicilié(e) 1 LIEU DIT BEAUCES - 33540 - GORNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROMAIN ROUX domicilié(e) 1 LIEU DIT BEAUCES - 33540 - GORNAC - France.

La marque L'ENCLOS DES TUILERIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4256673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ENCLOS DES TUILERIES arrivera à expiration en date du 14 mars 2026.

ROMAIN ROUX a également déposé les autres marques suivantes : RECOLTAN , LE PURITAIN , LE PETRUSQUIN , PROVENANCE , PROVENENCE , BOUQUET DE SAVEURS NATURELLEMENT VIN , CRU CLASSE , OUSTALET , FRANQUETTE , BAG IN BAG


M. ROMAIN ROUX - 1 LIEU DIT BEAUCES - 33540 - GORNAC - France


M. ROMAIN ROUX - 1 LIEU DIT BEAUCES - 33540 - GORNAC - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Inscription le 30 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803356 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-30

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.